Les preuves scientifiques des dangers pour la santé de la téléphonie mobile (téléphone portable, antenne-relais, WiFi, Wimax, Bluetooth, sans fil DECT) : le rapport « Bioinitiative » :
Lire et télécharger en Français l'essentiel de ce rapport d'études internationales de 600 pages publié par le BIOINITIATIVE WORKING GROUP prouvant les dangers des émissions "type téléphonie mobile" (téléphone portable, antennes relais GSM, UMTS, ondes Wifi, Wimax, Bluetooth, téléphone sans fil DECT...) pour la santé.
La Cour d’appel de Tunis a ordonné le démontage d’une antenne relais installée sur le toit d’une villa dans l’un des quartiers résidentiels de la capitale au nom des incertitudes quant à son impact sur la santé des riverains. Saisi en procédure d’urgence par le syndic des habitants du quartier, le juge a considéré que le risque était non négligeable pour la santé des habitants sur la base d’un rapport d’un expert mandaté à cet effet. Ce...
Bouygues Telecom, a renoncé à se pourvoir en cassation après avoir été condamné en février 2009 par la cour d'appel de Versailles, à démonter une antenne relais dans le Rhône en raison de l'incertitude sur un éventuel impact sanitaire sur les riverains.
Depuis cet arrêt, «plusieurs autorités ont confirmé l'innocuité des antennes relais», a expliqué une porte-parole de l'opérateur, donc «on estime qu'il n'est plus nécessaire d'aller...
Info Nouvelobs.com : L'opérateur de téléphonie mobile avait été condamné, en appel, à démonter des antennes relais dans le Rhône en application du principe de précaution
Bouygues Telecom a finalement décidé de renoncer à se pourvoir en cassation, après avoir été condamné en appel à démonter des antennes relais dans le Rhône, a-t-on appris auprès de Me Richard Forget, avocat de la partie adverse. La condamnation remonte au 4 février...
NANTES - Les opposants aux implantations d'antennes-relais des Pays de la Loire ont décidé de s'organiser pour lutter ensemble, a indiqué jeudi à Nantes un collectif de riverains engagé dans une procédure contre Orange.
"Nous avons décidé d'essayer d'identifier et de contacter tous les collectifs de riverains qui ont des problèmes identiques aux nôtres", a expliqué à l'AFP Patrick Lelièvre, porte-parole d'un collectif de riverains de...
Voici le Jugement du TGI de Créteil du 11 août 2009, opposant la SA Orange et plusieurs résidents d'un immeuble situé face à un projet d'antennes-relais.
Le Tribunal reconnait le « risque de causer des dommages à la santé » et interdit à Orange la pose des antennes en raison du « trouble manifestement illicite » et du fait qu'Orange contrevient, en raison de l'âge des plaignants (71 et 83 ans), « tant au devoir...
Une vingtaine de parents d'élèves ont assigné mardi devant le tribunal de grande instance de Lyon, l'opérateur de téléphonie mobile Bouygues Telecom pour "trouble du voisinage" afin qu'il démonte une antenne-relais située à proximité de l'école où sont scolarisés leurs enfants.
Le jugement a été mis en délibéré au 15 septembre.
Regroupés au sein du "Rassemblement pour des écoles sans pollution électromagnétiques" (Respem),...
+ Interview d'Etienne Cendrier, porte-parole de Robin des Toits sur le 0,6V/m C’est une information France Info : une nouvelle bataille judiciaire débute sur le front des antennes relais.
Un collectif d’habitants du 12ème arrondissement de Paris ainsi que la municipalité de Château-Thierry, dans l’Aisne, assignent Orange et SFR devant les tribunaux pour leur imposer une norme maximale d’exposition aux ondes de 0,6 volt/mètre.
Ce...
N'ayant pas pu trouver d'accord sur l'antenne-relais qui surplombe la cour de récré, les parents d'élèves de l'établissement lyonnais doivent attaquer Bouygues. ANTENNES-RELAIS - Les parents de l'Ecole Gerson vont porter plainte
PROCES EN VUE POUR BOUYGUES
Les parents de l'école Gerson (5e) mettent leurs menaces à exécution. Faute d'avoir pu trouver un terrain d'entente avec Bouygues Telecom, propriétaire de l'antenne relais...
L'association de défense des riverains Robin des Toits a déposé, lundi 30 mars, cinq nouvelles assignations contre les opérateurs de téléphonie mobile. Orange, Bouygues et SFR sont tous les trois concernés. En cause, les antennes-relais et leurs conséquences sur la santé. "Les opérateurs, qui ne peuvent pas garantir l'absence de risque, doivent prendre conscience que c'est un problème de santé publique", avertit Étienne Cendrier,...
L'association de défense des riverains d'antennes relais a lancé cinq assignations à l'encontre des opérateurs mobiles à Paris et en province. Les Robins des Toits, l'association de défense des riverains d'antennes relais, a indiqué, lundi 30 mars, avoir lancé cinq nouvelles plaintes sous forme d'assignations contre les opérateurs de téléphonie mobile à Paris et en province.
Une demande de référé vise à empêcher l'installation d'une...
Cinq nouveaux recours en justice émanant de riverains se plaignant de nuisances vont être déposés aujourd’hui contre les opérateurs de téléphonie mobile. Pas question de relâcher la pression. Robin des toits, l’association de défense des riverains d’antennes-relais, dépose aujourd’hui cinq nouvelles plaintes, sous forme d’assignations, contre les opérateurs de téléphonie mobile. Maître Richard Forget, l’avocat de l’association, lance ce...
SANTE - L'association Robin des toits assigne les opérateurs téléphoniques dans cinq affaires. Deux démontages d'antennes ont déjà été ordonnés par la justice... Cinq nouvelles plaintes ont été déposées contre des antennes relais. L'association Robin des toits a assigné ce lundi les opérateurs de téléphonie mobile pour des dispositifs déjà en place ou devant être construits. SFR et Bouygues ont déjà été condamnés par la justice à démonter...
Par décision du 05 Mars 2009 le juge des référés du TGI d'Angers interdit à la société Orange France de procéder à l'installation d'une antenne-relais dans le clocher d'une église à Notre-Dame d'Allençon (Maine et Loire), en invoquant le "risque sanitaire pour les populations riveraines". Extrait du jugement :
« En l'état des incertitudes sur les caractéristiques techniques de l'installation projetée au regard des risques avérés...
Le TGI d'Angers a donné raison ce matin à des habitants de Notre-Dame d'Allençon, dans le Maine-et-Loire, qui protestaient contre l'installation d'une antenne de téléphonie mobile Orange dans le clocher de l'église. Le magistrat a décidé d'interdire cette installation, rapporte le site internet Ouest-France.fr.Les habitants avaient invoqué la proximité de l'école maternelle et primaire, située à moins de 50 mètres.
Selon le...
SFR est condamnée aux dépens pour deux troubles anormaux de voisinage :
1) la crainte légitime des requérants d'une atteinte à leur santé ;
2) la présence visuelle négative d'un pylône de 20 m situé à 135 mètres de leur habitation. Vidéos ci-dessous.
Voir également :
- Après le Jugement d’Appel de Versailles contre Bouygues Télécom, le Jugement de Carpentras - 02/03/2009
- Antennes-relais de Téléphonie Mobile :...
Après Bouygues Telecom, c'est au tour de l'opérateur SFR d'être condamné à démonter une de ses antenne-relais. Une tendance qui devrait se poursuivre compte tenue de l'incertitude de leur impact sanitaire.
SFR a été condamné le 16 février à Carpentras (Vaucluse) à démonter une antenne-relais en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude de son impact sanitaire, peu de temps après une décision similaire pour Bouygues...
Selon l'AFP, après Bouygues Télécom début février, c'est au tour de SFR d'être condamné à la démolition d'une de ses antennes-relais installée l'an dernier dans le village de Châteauneuf du Pape, entre Avignon et Orange, bien connu pour ses vignobles. Le Tribunal de grande instance de Carpentras (Vaucluse) a rendu ce jugement le 16 février dernier. Selon l'agence de presse, SFR devrait faire appel.
« Le tribunal reconnaît, non...
« Gâcher un village aussi réputé que Châteauneuf-du-Pape pour un loyer de 6 800 € par an, ça ne vaut vraiment pas la peine ! », lance Frédéric Boutin depuis le balcon familial. Le domaine de la Boutinière est situé à 130 mètres en amont de l'antenne-relais SFR. Un pylône de 25 mètres de haut qui leur empoisonne la vie depuis plus d'un an. Mais peut-être plus pour très longtemps...
"Une première"
La chambre civile du TGI de...
Antenne-relais à Château-Neuf du Pape :
SFR est condamnée aux dépens pour deux troubles anormaux de voisinage :
1) la crainte légitime des requérants d'une atteinte à leur santé ;
2) la présence visuelle négative d'un pylône de 20 m situé à 135 mètres de leur habitation.
Télécharger le jugement intégral, ci-dessous au format pdf.
Voir également :
- Téléphonie Mobile : le JUGEMENT de la Cour d'Appel de...
Info Obs La cour d'appel de Versailles a ordonné le démontage sous astreinte d'une antenne installée par Bouygues Télécom dans la banlieue de Lyon ainsi que le versement de 7.000 euros de dommages et intérêts à trois couples de riverains.
La cour d'appel de Versailles a confirmé, mercredi 4 février, la condamnation de Bouygues Telecom au démontage, sous astreinte, d'une antenne relais de téléphone mobile à Tassin-La-demi-Lune, dans...
Pour la première fois en France, une cour d’appel vient de condamner un opérateur de téléphonie mobile à démonter un antenne-relais, au nom du principe de précaution.
C’est une information France Info.
La cour d’appel de Versailles a rendu cette décision contre l’opérateur Bouygues Telecom. L’antenne-relais se situe à Tassin-La Demi Lune, dans le Rhône. L’opérateur avait été condamné en première instance au mois d’octobre dernier...
SANTE - C'est une première en France. La cour d'appel de Versailles veut obliger l’opérateur à démonter les installations d'émission-réception des antennes relais dans le Rhône...
«Aucun élément ne permet d'écarter péremptoirement l'impact sur la santé publique de l'exposition de personnes à des ondes ou des champs électromagnétiques». C’est une décision majeure que vient de rendre la cour d’appel de Versailles, dans un arrêt qui...
Sabine Rinckel,qui a subi des opérations de pose de plaques de métal au visage, attribuait ses diverses douleurs à la tête et aux vertèbres aux antennes-relais situées dans le périmètre de son logement (ci-dessus, une antenne située à 700 mètres de chez elle).
Dans l'attente...
Roselyne Roeland, mère de deux jeunes filles de dix-sept ans présentant des troubles de santé mis en relation avec les émissions des antennes-relais voisines par leurs cardiologues, explique en détail les raisons de cette procédure pénale pour "administration de substance nuisible", visant les antennes-relais de téléphonie mobile exposant le domicile.
Ci-dessous, l'extrait de l'émission en deux parties.
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Voir également :...
La justice oblige l’opérateur à verser 3.000 euros à chacun des trois couples riverains plaignants du Rhône, à titre de dommages et intérêts pour leur exposition au risque sanitaire. Cette application du « principe de précaution » relance le débat sur les nuisances potentielles des ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais. Coup de théâtre dans la téléphonie mobile. Bouygues Telecom vient d’être condamné par la justice à...
La justice s'appuie sur le principe de précaution pour ordonner le démontage d'antennes-relais dans le Rhône suite à la plainte de trois familles pour "trouble anormal du voisinage" et condamne Bouygues Telecom à 3.000 de dommages et intérêts par plaignant pour "exposition à un risque sanitaire".
Bouygues Telecom condamné à retirer une antenne relais - 01/10/2008
Bouygues télécom a été condamné à démonter une antenne relai de téléphone mobile à Tassin-la-demie-Lune, dans le Rhône. Une décision du Tribunal de grande instance de Nanterre, qui évoque un risque potentiel sur la santé. L'opérateur téléphonique fait appel, mais l'éternel débat sur la nocivité présumée de ces antennes est relancé.
> interview (audio) de Me...
Reportage France Inter : les familles vivant à proximité des antennes-relais ont obtenu le démontage au nom du principe de précaution.
- Interview de Me Richard Forget
- Témoignage d'une personne électro-hypersensible à Paris
- Interview du président de la Fondation Santé Radiofréquences, Jean-François Lachronique Ci-dessous les journaux de 7h (1er fichier) puis le journal de 13h (2è, 3è et 4è fichier).
NB : précisons que...
Le tribunal de Nanterre a ordonné, "pour la première fois" en France, le démontage d'une antenne relais de téléphonie mobile au nom du principe de précaution, estimant qu'il y avait un risque potentiel sur la santé des riverains. Une décision qui pourrait faire jurisprudence.
Bouygues Telecom a été condamné par le tribunal de grande instance (TGI) de Nanterre (Hauts-de-Seine) à démonter une antenne relais de téléphone mobile à...
Le Tribunal, constatant qu'un débat scientifique est ouvert sur le danger de la téléphonie mobile et que les autorités officielles invoquent en la matière le principe de précaution, condamne Bouygues Télécom à enlever un mât d'antennes-relais et à payer 3000 euros de dommages et intérêts à chacune des trois familles plaignantes pour "exposition à un risque sanitaire" - "certain et non hypothétique".
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Ci-dessous le jugement...
Un médecin établit un lien entre les troubles de santé de deux jeunes habitantes de Chervreuses (Yvelines - 78) et leur exposition aux antennes-relais de téléphonie mobile. La famille porte plainte au pénal pour administration de substance nuisible.
A) RTL Matin (7h - 9h) - Vincent Parizot
B) RMC - Emission 'Les Grandes Gueules' - Marschall et Truchot (tranche 11h - 12h)
C) France Bleu Ile de France - Journal de 8h A) RTL Matin (7h - 9h) - Vincent Parizot
"C'est une première judiciaire. Une famille de Chevreuse, dans les Yvelines, accuse Bouygues Télécom d'être à l'origine des problèmes cardiaques de leurs filles jumelles âgées de 17 ans. Leur pavillon est à une centaine...
Une famille de Chevreuse, dans les Yvelines, lie les problèmes de santé de deux jeunes filles à la présence, non loin de la maison, d'une antenne-relais de téléphonie mobile. Elle a porté plainte.
Pour la première fois en France, une plainte au pénal (lire les principaux extraits de la plainte a été déposée, mercredi 17 septembre dans l'après-midi, au Tribunal de Grande Instance de Paris, visant directement un opérateur de téléphonie...
Le Grappe entreprend une action en justice contre l’État belge pour non respect de notre droit constitutionnel à la protection de notre santé et à un environnement sain.
La plainte a été déposée fin novembre 2007 Conférence de presse du 29 / 11 / 2007 - asbl GRAPPE
vendredi...
TELECOMMUNICATION LES OPPOSANTS aux antennes-relais situées à proximité des tours d’Anne de Bretagne, à Montfort-l’Amaury, viennent de marque un point. Le tribunal vient d’annuler le permis de construire du pylône de 25 mètres et de condamner la commune à leur verser 3 000 €.
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Les locataires du 92, rue François Rolland à Nogent sur Marne, avec le soutien de l’Association du Coteau de Nogent (ACN) ont assigné Bouygues Telecom devant le juge des référés du Tribunal de Créteil. L’audience aura lieu lundi 12 novembre 2007 à 13h, Cette assignation a pour objectif de protéger...
Le tribunal d'instance de Strasbourg a débouté vendredi une femme se déclarant électro-sensible aux antennes-relais de téléphonie mobile, de la plainte qu'elle avait introduite contre son bailleur social CUS Habitat, a-t-on appris auprès du greffe du tribunal.
Sabine Rinckel,...
La société Orange a été déboutée et condamnée à 1000 euros de dépens jeudi dernier devant le tribunal administratif de Toulouse dans l’affaire de la construction d’un pylône de 24 mètres au lieu-dit le Riols à Villefranche.
L’opérateur téléphonique refusait en effet la décision de la Commune qui avait d’abord délivré une autorisation de travaux pour cet ouvrage avant de se rétracter devant la mobilisation des...
Tribunal de Grande Instance de Toulon, le 20/03/2006. NB : Bouygues Telecom a été condamné en première instance mais a gagné en appel : la cour d'appel d'Aix-en-Provence est revenue sur ce jugement le 15 septembre 2008, les plaignants ayant renoncé à demander son enlèvement après avoir vendu leur...
La Cour Suprême des Etats-Unis vient de rendre un premier jugement qui va faire date dans les annales de la Téléphonie Mobile. Le paradoxe est que si cette information a fait la une des médias américains et des agences de presse, elle n’a absolument pas été diffusée par les médias européens.
...
La communication des termes de ce jugement a pour but d'informer sur l'intérêt de connaître le contrat initial opérateur-investisseur dans le cadre d'une vente à la découpe. Le contexte :
une station-relais de téléphonie était installée depuis 1995 sur un immeuble du 47/49 rue Froidevaux à Paris XIVème, propriété successive de différents investisseurs. A la suite de la mise en vente à la découpe (hiver 2003-2004), la première assemblée...
par Philippe ABADI Le Tribunal de Grande Instance de Paris a débouté la société ITT. Ce distributeur monégasque, qui diffusait un portable destiné aux enfants de 4 à 8 ans, avait assigné en référé les associations Agir pour l'Environnement et Priartém afin de tenter de mettre un terme à leur...
Le distributeur du Babymo défend son téléphone devant la justice - Rédaction Zdnet, 07/03/2005 Le 3 mars, la société ITT, qui distribue en France le téléphone mobile pour enfants Babymo, a assigné en référé devant le tribunal de grande instance (TGI) de Paris, les associations Agir pour...
Extraits Jugements et Commentaires
Commune de la Roquette sur Siagne / SFR
- Partie 1 : TGI de Grasse -
- Partie 2 : Cour d’Appel d’Aix en Provence
Article PDF de Next-up à télécharger :...
Le Tribunal de Grande Instance de Paris vient de débouter Bouygues Télécom dans la procédure en référé lancée par l'opérateur contre les associations Agir pour l'Environnement et Priartém et l'un de leurs militants pour cause d'incompétence du Juge des référés, comme le demandaient à titre...
Analyse de l'association Agir pour l'Environnement sur le jugement du TI de Montpellier du 05 décembre 2000 CEGETEL exploite par l'intermédiaire de sa filière SFR des réseaux de télécommunications sur le territoire français. Dans ce cadre, SFR est titulaire d'une autorisation délivrée par le Ministre chargé des Télécommunications en date du 16 décembre 1987, étendue le 25 mars 1991 et modifiée par arrêtés. En outre, SFR doit respecter les...
Résumé de l'information sur les dangers de la téléphonie mobile : portable et antennes GSM, UMTS (3G), Wimax, Wi-fi, Bluetooth, téléphone sans fil DECT ...
Livre d'ETIENNE CENDRIER : 'Et si la téléphonie mobile devenait un scandale sanitaire ?'
Les droits d'auteur sont intégralement versés à Robin des Toits.
Etienne Cendrier, porte-parole de Robin des Toits, démontre que les dangers potentiels de la téléphonie mobile (téléphones portables, antennes-relais, wifi, wimax, bluetooth, etc ...) sont connus de l'industrie depuis des années...
Par défaut, la plupart des "box" ADSL ont l'option wifi activée, source permanente (*) d'émission "type téléphonie mobile" dont la toxicité a été prouvée scientifiquement. (**)
Voici comment désactiver le Wifi pour s'en protéger et ne plus en faire "profiter" ses voisins !
(*) Un Wifi non-désactivé émet en permanence, que l'ordinateur soit allumé/connecté ou pas.
(**) Les ondes du wifi sont des hyperfréquences (micro-ondes) pulsées en extrêmement basses fréquences (ELF) du type téléphonie mobile dont la nocivité a été démontrée notamment par le rapport scientifique Bioinitiative.
Pourquoi une alerte sanitaire ?
Danger du sans fil
BioInitiative_Report_Essentiel.pdf
pack_robin_20100502.zip
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