Parlement Européen, 1999 - 2004 ; 12 mars 2002 0003/2002. Déclaration écrite déposée conformément à l'article 51 du règlement* par Michael Cashman, Arlene McCarthy, Elizabeth Lynne et Caroline Lucas sur les risques d'exposition aux champs électromagnétiques de poteaux émetteurs de fréquences radio et de téléphones...

N° 302 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2000-2001 Annexe au procès-verbal de la séance du 3 mai 2001 PROPOSITION DE LOI relative à la protection des populations résidant à proximité des stations radioélectriques de téléphonie...

CHARTE relative aux antennes relais de téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris, la Société BOUYGUES TELECOM, la Société Française du Radiotéléphone (SFR) et la Société ORANGE France SA, exploitants de réseaux de téléphonie mobile. (au sens de l'article 1 du décret n°2002-775 du 3 mai 2002)PRÉAMBULE ...

PRÉSENTÉE PAR Mme Marie-Anne MONTCHAMP, M. Philippe ARMAND MARTIN, Mme Martine AURILLAC, MM. Jean-François CHOSSY, Jean-Yves COUSIN, Jean-Pierre DECOOL, Georges FENECH, Alain FERRY, Mme Marie-Louise FORT, MM. Guy GEOFFROY, Jean-Pierre GIRAN, Mme Arlette GROSSKOST, MM. Jean-Jacques GUILLET, Francis HILLMEYER, Mme Françoise...

SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Amendement concernant la téléphonie mobile PRÉSENTÉ PAR RENÉ DUTREY ET LES ÉLUES DU GROUPE LES VERTS La délibération (DF 2005-37) autorisera le maire de Paris à signer trois conventions-cadre relatives à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la...

document à télécharger présentée entre autres par Mme Nathalie Kosciusko-Morizet

Proposition déposée par Michel Bouvard, DéputéPROPOSITION DE LOI relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile. (Renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par...

- Note de Robin des Toits du 13/03/2008 : Le document ci-dessous sur la compatibilité électromagnétique a été mis à jour. Il faut donc détruire l'état précédent et le remplacer par celui-ci. - Note du 25/03/2008 : en réponse à des demandes de précisions, nous diffusons une deuxième mise au point de la...

Après une première version signée le 20 mars 2003, voilà la seconde mouture. A télécharger.

A télécharger.

Lire la lettre du maire de Pantin annonçant que la Ville et l'Office HLM de Pantin engagent la demarche de retrait des installations en dénonçant les baux des antennes en place.

A télécharger. Ou comment éviter la cuisson, seulement la cuisson.

La Provincias du 21/12/2007la Mairie de Xirivella vient d'obtenir un jugement favorable contre France Telecom concernant la concession de licences de téléphonie mobile. L'Hôtel de ville a approuvé une délibération en mars 2007 afin de suspendre la démarche et l'octroi de licences d'installation et de...

A L'AUTOMNE dernier, une cinquantaine de bibliothécaires parisiens souffrent soudain de migraines, de vertiges, de malaises... Pour eux, aucun doute : les bornes wi-fi sont les responsables de tous leurs maux. Devant leur inquiétude, et leur forte mobilisation, la mairie de Paris préfère débrancher ces bornes. Partout,...

La direction générale de la santé vient d'émettre plusieurs recommandations sanitaires quant à l'exposition de la population aux champs électromagnétiques et plus particulièrement, l'usage des téléphones portables. Celles-ci font suite aux conclusions rendues par un groupe de travail interministériel, dans deux rapports remis...

La Knesset avec le Ministère de l'Environnement et des Affaires Intérieures ont approuvé une nouvelle loi dans le cadre de la réglementation concernant les irradiations non ionisantes. Cette loi limite la pose des antennes-relais de téléphonie mobile et peut l'interdire, notamment sur les terrasses et balcons des immeubles...