Association Robin des Toits

DANGER du PORTABLE et des ANTENNES RELAIS - RISQUES pour la SANTE des ONDES du TELEPHONE PORTABLE, WIFI, WIMAX, SANS FIL, BLUETOOTH

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Le Pack Robin + la « trousse » de base

Dernière mise à jour : 24/12/2010

Quels sont les dangers de la téléphonie mobile pour la sante ? (maladies neurodégénératives, cancer du cerveau...). Téléphone portable et antenne-relais GSM, UMTS (3G), Wimax, Wi-fi, Bluetooth et téléphone sans fil DECT...

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Comment désactiver le wifi ?

Comment désactiver le Wifi (Wi-Fi) chez soi :

Par défaut, la plupart des "box" ADSL ont l'option wifi activée, source permanente (*) d'émission "type téléphonie mobile" dont la toxicité a été prouvée scientifiquement. (**)

Voici comment désactiver le Wifi pour s'en protéger et ne plus en faire "profiter" ses voisins !

(*) Un Wifi non-désactivé émet en permanence, que l'ordinateur soit allumé/connecté ou pas.

(**) Les ondes du wifi sont des hyperfréquences (micro-ondes) pulsées en extrêmement basses fréquences (ELF) du type téléphonie mobile dont la nocivité a été démontrée notamment par le rapport scientifique Bioinitiative.


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Lois, projets de loi et règlementations
Lois, règlementations et décrets ; projets et propositions de lois sur les technologies mobiles.

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France

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-> Normes actuelles
-> Propositions de loi

REGLEMENTATION POUR L’IMPLANTATION D’ANTENNES RELAIS - 2010

REGLEMENTATION POUR L’IMPLANTATION D’ANTENNES RELAIS 0 - Toute installation d’émetteurs, à condition qu’ils ne soient pas implantés dans un secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ou dans un site classé, implique, conformément aux dispositions du Code de l’Urbanisme (articles R---- ) et en prenant en compte leur hauteur à partir du sol : - Une dispense de toute formalité si la hauteur est inférieure à 12 mètres et...

Normes actuelles

Normes françaises et directives européennes ayant valeur légale en France.
Décrets obsolètes et chartes "de façade" entre mairies et opérateurs...

Décret n°2010-1207 - affichage obligatoire du DAS des téléphones portables - 12/10/2010

DOSSIER MIS EN LIGNE PAR NEXT UP : VOIR LE DOSSIER COMPLET : http://www.next-up.org/pdf/Telephone_Mobile_Decret_Affichage_DAS_France_12_10_2010.pdf le Décret n°2010-1207 et l’Arrêté des modalités d’application concernant l’affichage informatif du protocole de dosimétrie appelé DAS (Débit d’Absorption Spécifique) ou SAR (Specific Absorption Rate). La valeur DAS a été élaborée pour contrôler le taux d’irradiation des mobiles...

LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Article 183 I. - Le code des postes et des communications électroniques est ainsi modifié : 1° Après le 12° du II de l'article L. 32-1, il est inséré un 12° bis ainsi rédigé : « 12° bis. ― A un niveau élevé de protection de l'environnement et de la santé de la population, conjointement avec les ministres chargés de la santé et de l'environnement ; » 2° Après le deuxième alinéa de l'article L. 34-9, il est inséré...

Arrêté du maire de la ville de Bordeaux Alain JUPPE vis à vis des antennes-relais - 12/02/2010

Antennes relais Arrêté de règlement général Rendu exécutoire en vertu de l'article L2131-1 du CGCT Le document a été : - reçu à la Préfecture de la Gironde le 17/02/2010, - affiché sur les emplacements officiels sous le n° AM-10-74568 le 19/02/2010, Arrêté Du maire de la ville de Bordeaux 2010 02073 du 12 février 2010 Le maire de la ville de Bordeaux - Vu la loi constitutionnelle...

La compatibilité électromagnétique : directive européenne 89/336/CEE ayant valeur légale en France (limite de 3V/m) - 15/12/2004

Règlementation de référence transcrite en droit français en 2006 Elle limite les intensité d'émission radioélectriques (dont GSM, UMTS, Wifi, Wimax) à 3V/m maximum, rendant caduque le décret du 03 mai 2002 - dit Jospin. - Note de Robin des Toits du 13/03/2008 : Le document ci-dessous sur la compatibilité électromagnétique a été mis à jour. Il faut donc détruire l'état précédent et le remplacer par celui-ci. - Note du...

Décret n°2006-1278 du 18 octobre 2006 relatif à la compatibilité électromagnétique des équipements électriques et électroniques - 18/10/2006

Ce décret (voir pièce jointe) est la transcription en droit français de la directive européenne 89/336/CEE sur la compatibilité électromagnétique, fixant seuil maximal légal à 3 V/m pour la téléphonie mobile en tous lieux sauf milieu industriel. --- Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000427556&dateTexte=

'Charte de Paris' du 06/01/2005 ('2v/m en moyenne sur 24h')

Après une première Charte de Paris signée le 20 mars 2003 entre la Ville de Paris et les trois opérateurs de téléphonie mobile, voici la seconde mouture, signé le 6 janvier 2005. Le document est à télécharger, ci-dessous au format PDF. Extrait (concerne également l'ancienne charte de 2003) : Méthode de calcul : Niveau moyen d'exposition effective sur 24 heures La Ville fixe aux opérateurs l'objectif de...

Décret du 3 mai 2002 : ou comment éviter... la cuisson

Décret français dit Jospin, autorisant le 41 ; 58 et 61V/m pour les signaux de téléphonie mobile (respectivement 900 ; 1800 et 2100Mhz) Signé par 9 ministres (*), ce décret caduque autorisait des seuils d'expositions de 48V/m, 51V/m et 61V/m pour les signaux GSM et UMTS : 900Mhz, 1800Mhz et 2100Mhz). Ces normes n'étaient basées que sur des recommandations (ICNIRP 1998) qui ne prenaient en compte que les effets thermiques des...

« La téléphonie mobile n'est pas un service public » - Circulaire relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile - 16/10/2001

Bulletin Officiel Extrait : Il est précisé que, pour l'application des règlements de zones des plans locaux d'urbanisme utilisant l'expression « équipements des services publics », le service de radiotéléphonie n'entre pas dans le service public des télécommunications dont le contenu est défini à l'article L. 35 du code des postes et télécommunications. Voir : http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2001/01-43/a0432830.htm

Charte de Paris avec les opérateurs relative aux antennes relais de téléphonie mobile - 20/03/2003

CHARTE relative aux antennes relais de téléphonie mobile prise entre la Ville de Paris, la Société BOUYGUES TELECOM, la Société Française du Radiotéléphone (SFR) et la Société ORANGE France SA, exploitants de réseaux de téléphonie mobile. (au sens de l'article 1 du décret n°2002-775 du 3...

Propositions de loi, amendements ...

NB : Aucune des propositions de loi n'a pu atteindre le stade du projet de loi.

Voir également :

-> Recommanations officielles
-> Nos revendications
- > Avis scientifiques

Arrêt du Conseil d'Etat : le principe de précaution et les antennes relais de téléphonie mobile - 19/07/2010

== L'ARRETE EST EN PIECE JOINTE == Le Conseil d'Etat vient de publier un arrêt - rendu lundi 19 juillet - trés important et qui devrait faire couler beaucoup d'encre. La Haute juridiction juge en effet que le principe constitutionnel de précaution est "applicable" (mais pas encore méconnu) aux antennes relais de téléphonie et au droit de l'urbanisme. Rappel des faits. Dans la présente affaire, une association de riverains avait saisi...

Proposition de loi, visant à limiter le voltage et encadrer le déploiement des antennes relais - UMP - 08/07/2009

N° 1822 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 juillet 2009. PROPOSITION DE LOI visant à limiter le voltage et encadrer le déploiement des antennes relais, (Renvoyée à la Commission des affaires économiques, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles...

SENAT / PROPOSITION DE LOI : 0,6V/m maximal pour la téléphonie mobile et suspension du Wifi/Wimax - 17/04/2009

PROPOSITION DE LOI relative à la règlementation de l’implantation des antennes-relais de téléphonie mobile et à la réduction de l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques. PRÉSENTÉE PAR M. Jean DESESSARD, Mmes Marie-Christine BLANDIN, Alima BOUMEDIENETHIERY, Dominique VOYNET et M. Jacques MULLER. Sénateurs EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Nous vivons actuellement dans un environnement où...

Amendements déposés par le député Lionnel Luca concernant les antennes-relais et le téléphone mobile - 06/10/2008

Grenelle de l'environnement - Antennes-relais : "A l'écoute" de l'inquiétude des Français Lionnel LUCA qui a déposé en février 2008 une proposition de loi sur l'implantation des antennes relais d'utilisation des appareils de téléphonie mobile, dépose aujourd'hui 5 amendements...

Téléphones portables / enfants : un cas d'école... Proposition de loi du 'XIVè Parlement des enfants' - LCP 07/06/2008

Extrait vidéo du XIVè Parlement des enfants, réuni aujourd'hui au Palais Bourbon pour débattre puis voter l'une trois propositions de lois retenues parmi 577. Proposition de loi n°1 : "visant à interdire la vente de téléphones portables simplifiés destinés aux enfants de 4 à 10 ans et à informer le consommateur des risques liés à une utilisation régulière de ces appareils chez les plus jeunes." ...

Proposition de loi relative à l’implantation des antennes relais et à l’utilisation des appareils de téléphonie mobile - 27/02/2008

PRÉSENTÉE PAR MM. Lionnel LUCA, Patrick BEAUDOUIN, Georges COLOMBIER, Jean-Pierre DECOOL, Richard DELL’AGNOLA, Éric DIARD, Mme Pascale GRUNY, M. Jean-Claude GUIBAL, Mme Françoise HOSTALIER, MM. Thierry MARIANI, Alain MOYNE-BRESSAND, Francis SAINT-LÉGER, André SCHNEIDER, Éric...

Proposition de loi relative à la réglementation de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile - 27/12/2007

PRÉSENTÉE PAR Mme Marie-Anne MONTCHAMP, M. Philippe ARMAND MARTIN, Mme Martine AURILLAC, MM. Jean-François CHOSSY, Jean-Yves COUSIN, Jean-Pierre DECOOL, Georges FENECH, Alain FERRY, Mme Marie-Louise FORT, MM. Guy GEOFFROY, Jean-Pierre GIRAN, Mme Arlette GROSSKOST, MM. Jean-Jacques GUILLET, Francis...

Amendement concernant la téléphonie mobile - Les Verts, Conseil de Paris - Novembre 2005

SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Amendement concernant la téléphonie mobile PRÉSENTÉ PAR RENÉ DUTREY ET LES ÉLUES DU GROUPE LES VERTS La délibération (DF 2005-37) autorisera le maire de Paris à signer trois conventions-cadre relatives à la mise à disposition de...

"Consensus parlementaire pour interdire le mobile dans les écoles" - Zdnet - 29/09/2005

Législation - Du PCF à l'UMP, des députés proposent un texte de loi commun pour interdire l'utilisation des téléphones mobiles dans les établissements scolaires. Ils prévoient également d’encadrer fermement l'implantation des antennes-relais. Union sacrée au Palais Bourbon. Huit députés du PCF à...

Proposition de Loi 13 juillet 2005 en faveur du 0,6V/m maximal

déposée entre autres par Mme Nathalie Kosciusko-Morizet PROPOSITION DE LOI n° 2491 Document à télécharger ci-dessous, au format pdf Auteurs : PAR MM. JEAN-PIERRE BRARD, CHRISTIAN DECOCQ, JOËL GIRAUD, PIERRE GOLDBERG, Mme NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET, MM. MAURICE LEROY, NICOLAS PERRUCHOT et Mme CHANTAL ROBIN-RODRIGO --- Lire également : - 'Santé et mobiles, les députés sur la même longueur d'onde' - 01Net -...

Proposition de loi relative aux antennes relais - 24/09/2003

Proposition déposée par Michel Bouvard, Député PROPOSITION DE LOI relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile. (Renvoyée à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à défaut de constitution d'une commission ...

Sénat / Proposition de loi : 'Protection des populations résidant à proximité des stations radioélectriques de téléphonie mobile' (2001)

N° 302 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2000-2001 Annexe au procès-verbal de la séance du 3 mai 2001 PROPOSITION DE LOI relative à la protection des populations résidant à proximité des stations ...

Allemagne : Le Land du Baden-Würtemberg (RFA) veut "renforcer le Principe de Précaution et d'évaluation des technologies" - 26/06/2011

Le nouveau gouvernement Socialistes-Verts du Land du Baden-Würtemberg (RFA) veut désormais tracer la voie en tenant compte des risques en matière de technologies de communications sans fil. Jusqu'à tout récemment, sous la pression des lobbies, les gouvernements ont toujours minimisé, les risques liés aux technologies sans fils et spécialement en s'appuyant sur des valeurs-limites d'exposition. Pour la première fois, un gouvernement...

VICTOIRE en Espagne : Leganès passe à 0,6V/m par ordonnance municipale ! - 22/11/2010

Espagne : Leganés réduit de 4000 fois la puissance d’irradiation des antennes relais de téléphonie mobile - Agence Europa Press - 22/11/2010 Les services de l’urbanisme de la ville pourraient commencer le contrôle de la mise en oeuvre du seuil de 0,6 V/m bien avant la fin de l’année suivant la publication définitive de l’ordonnance. Une large majorité du Conseil Municipal de Leganés a approuvé et entériné ce lundi avec les...

Léganès (Madrid) passe à 0,6V/m ! - 21/12/2009

Lors de sa dernière assemblée le Conseil Municipal de Leganés* (Madrid), a approuvé la nouvelle ordonnance (décret) destinée à réglementer l'installation des antennes relais de téléphonie mobile, une "première" en Espagne qui résout le problème des antennes relais car elles devront avoir une puissance maximale le plus faible possible, en tout état de cause 4 000 fois plus faible que jusqu'à présent. L’exécution de cette ordonnance sera...

La loi va exiger des avertissements sur les téléphones portables - The Examiner - San Francisco - 15/12/2009

SAN FRANCISCO - Tous les téléphones mobiles vendus dans la ville de San Francisco pourraient bientôt posséder une étiquette informative précisant le niveau des rayonnements (ndlr DAS-video) auquel les utilisateurs sont exposés et recommandant le kit oreillettes afin d’éviter l'exposition aux irradiations artificielles micro-ondes. Si cette proposition approuvée lundi par le Comité politique de la Commission de l'environnement - qui...

Le Rajasthan règlemente l'installation des nouvelles antennes relais - The Economic Times - 07/12/2009

Le Rajasthan est un état de l’Inde ayant pour capitale Jaipur. Sa superficie est de 342 000 Km² pour une population d’environ 68 millions d’habitants. L'assemblée législative du Rajasthan, la Vindhan Sabha, compte 200 membres élus au suffrage universel pour un mandat de 5 ans. Gouvernement de l’État : Le Ministre en chef (Premier Ministre), issu du parti ou de la coalition majoritaire, est nommé par le Gouverneur de l'État....

Initiative parlementaire de l'Assemblée fédérale suisse : Réduire le niveau d'exposition aux rayonnements non ionisants - 04/06/2009

Déposé par van Singer Christian van Singer Christian Déposé au : Conseil national Etat des délibérations : Non encore traité au conseil Texte déposé Conformément à l'article 160 alinéa 1 de la Constitution et à l'article 107 de la loi sur le Parlement, je dépose l'initiative parlementaire suivante: La législation sera complétée par des dispositions imposant aux produits de consommation courante...

Objet parlementaire suisse : Téléphones sans fil, norme DECT - 11/03/2009

Texte déposé La plupart des téléphones sans fil utilisent aujourd'hui la norme DECT (Digital Enhanced Cordless Telecommunication), fonctionnant grâce à une station de base qui émet des ondes à haute fréquence en permanence. De nombreuses études démontrent la nocivité de ces ondes pour les êtres humains. En 2003, Swisscom elle-même déposait un brevet (WO/2004/075583 - Réduction d'électrosmog dans des réseaux locaux sans fil)...

'L’onde de choc bruxelloise' - Le Soir (Belgique) - 16/01/2009

Trois volts par mètre : c’est désormais la seule norme en vigueur valable en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques. Dans un arrêt rendu ce jeudi, la Cour constitutionnelle a confirmé cette valeur qui doit entrer en vigueur en Région bruxelloise, ce 15 mars. L’affaire était loin d’être gagnée pour le gouvernement bruxellois. Dans leur recours en annulation de l’ordonnance initiée par la députée Dominique Braeckman (Ecolo), les...


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- Appel du 23 mars 2009 -

La solution pour rendre la Téléphonie Mobile compatible avec la Santé ?

Baisse des intensité à 0,6 V/m, arrêt définitif du Wi-fi, de la 3G, du Wimax, reconnaissance de l'électrosensibilité par l'Etat...

telecoms_sans_fil_2008_10_20.pdf telephonie-mobile-sante.pdf  (72.65 Ko)


Mises en cause de l'expertise officielle sur les dangers de la téléphonie mobile

Nouvelles :

Téléphonie sans-fil : concilier santé et progrès, c'est possible !

Téléphonie sans-fil : concilier santé et progrès, c'est possible !
Les téléphones sans-fil ANALOGIQUES sont ceux que nous utilisions il y a peine 15 ans, avant que les sans-fil numériques DECT polluent la maison, avec le Wi-fi puis les smartphones... Pire, la plupart des gens ne savent pas que le DECT est toxique et l'utilisent sans mesure... Mais les téléphones DECT sont des mini-antennes relais à l'intérieur de la maison, qui pulsent des extrêmement basses fréquences sur une porteuse micro-ondes de 2,45 Ghz...

Les téléphones sans-fil analogiques ont ceci de particulier qu'ils utilisent une porteuse de 44Mhz en continu (SANS PULSES) et n'utilisent pas non plus de basses fréquences. J'en ai acheté un pour moi et ai équipé amis et famille !
Ils sont encore en vente sur Internet !

Nous avons mesuré ces téléphones pour constater deux choses :

1) il s'agit d'un signal sans micro-ondes ni basses fréquences et non pulsé. Du Talkie Walkie d'enfant... Avec le grillon (pour écouter les échanges) on entend un bruit continu. Quand on dit "allo", on entend "allo" dans le grillon ! C'est de l'analogique pur. Attention, l'intensité est plus élevée qu'une réception de France Inter mais ne dure pas 24h/24. Alors, on conseille tout de même de garder un téléphone filaire et d'utiliser le sans-fil pour changer de pièce, aller dehors, etc... mais pas pour des conversations trop excessives...

2) l'alimentation qui permet de brancher l'appareil ne pollue pas car il s'agit d'une alimentation ancienne époque.

Il s'agit donc d'un téléphone sain. On peut enfin utiliser un outil moderne sans se polluer ni polluer les autre !
Je vous conseille le téléphone sans écran, car celui avec écran envoie un petit signal numérique qui est toxique (beaucoup moins qu'un DECT tout de même), surtout quand on est très EHS. Ils sont supportables mais moins bons.

Vous pouvez y ajouter un afficheur de numéro (mouchard) pour voir qui vous appelle...

Cherchez sur Internet "FT Amarys 165" et "FT amarys 2200" qui sont les meilleures références.

Et faîtes passer le message !

Idéal pour équiper voisins, amis, famille, dont certains ont toujours un DECT, et ce malgré vos avertissements ! Il faudrait alors leur parler des avis de l'OMS (1), du Conseil de l'Europe (2) et du Parlement Européen (3) depuis 2008 pour leur proposer d'utiliser une technologie saine pour eux comme pour vous.

(1) http://www.robindestoits.org/_a1251.html

(2) http://www.robindestoits.org/_a1246.html

(3) http://www.robindestoits.org/_a515.html



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Le 18 novembre 2006, rue de la Procession, PARIS 15ème