'SFR condamné à démonter une antenne-relais' - L'Express - Libération - Le Figaro - 03/03/2009

Après Bouygues Telecom, c'est au tour de l'opérateur SFR d'être condamné à démonter une de ses antenne-relais. Une tendance qui devrait se poursuivre compte tenue de l'incertitude de leur impact sanitaire.

SFR a été condamné le 16 février à Carpentras (Vaucluse) à démonter une antenne-relais en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude de son impact sanitaire, peu de temps après une décision similaire pour Bouygues Telecom, a annoncé mardi l'association Robin des Toits.

"Cette décision se situe dans la filiation directe des jugements inauguraux de la cour de Nanterre et de la cour d'appel de Versailles" concernant Bouygues Telecom, s'est félicité dans un communiqué l'association, qui lutte contre l'implantation abusive des antennes-relais des opérateurs mobiles.

"Il y a fort à parier que la moisson va croître en abondance", a-t-elle prédit.

Contacté par l'AFP, SFR a indiqué qu'il avait fait appel.

L'antenne avait été installée dans un vignoble à Châteauneuf-du-Pape. Un couple d'exploitants agricoles, dont l'habitation est située à 135 mètres de l'antenne, avait saisi la justice pour demander son démontage.

Grenelle des antennes

Dans son jugement, dont l'AFP a obtenu copie, le tribunal de grande instance de Carpentras se réfère notamment à la condamnation de Bouygues Telecom, le 4 février, par la cour d'appel de Versailles, à démonter les installations d'émission-réception d'une antenne-relais dans le Rhône.

Dans cette décision, une première en France, la justice avait invoqué l'"incertitude" concernant un éventuel impact sur la santé des riverains.

"Il n'existe manifestement pas de consensus sur cette question sensible et délicate de santé publique", note également le tribunal de Carpentras.

Dès lors, "il existe un questionnement tout à fait sérieux portant sur le danger potentiel présenté par ce type d'installation, risque qui peut être qualifié de tout à fait envisageable, voire probable", poursuit le jugement, et donc pour les riverains il y a "une crainte légitime d'une atteinte directe à leur santé".

Un "Grenelle" sur les antennes-relais de téléphonie mobile, qui vise à répondre aux craintes suscitées par les ondes qu'elles émettent, aura d'ailleurs lieu le 19 mars.

Le tribunal a également souligné l'"impact visuel exceptionnel" de l'antenne qui constitue, selon lui, "un trouble anormal de voisinage".

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Source : http://www.lexpress.fr/actualite/sciences/sante/sfr-condamne-a-demonter-une-antenne-relais_744325.html

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'SFR condamné à son tour à démonter une antenne-relais' - Libération - 03/03/2009

L'opérateur de téléphonie devra démonter une antenne à Châteauneuf-du-Pape en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude de son impact sanitaire.

Et de deux. L'opérateur de téléphonie mobile SFR a été condamné le 16 février à Carpentras (Vaucluse) à démonter une antenne-relais en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude de son impact sanitaire.

C'est l'association Robin des toits qui révèle aujourd'hui information. Le 4 février, la cour d'appel de Versailles avait confirmé une décision similaire pris en première instance à l'encontre de Bouygues Telecom dans le Rhône.

Dans cette décision, une première en France, la justice avait invoqué l'«incertitude» concernant un éventuel impact sur la santé des riverains.

«Il y a fort à parier que la moisson va croître en abondance», s'est félicitée l'association dans un communiqué.

SFR a indiqué qu'il avait fait appel.

L'antenne avait été installée dans un vignoble à Châteauneuf-du-Pape. Un couple d'exploitants agricoles, dont l'habitation est située à 135 mètres de l'antenne, avait saisi la justice pour demander son démontage.

«Il n'existe manifestement pas de consensus sur cette question sensible et délicate de santé publique», note le tribunal de Carpentras. Dès lors, «il existe un questionnement tout à fait sérieux portant sur le danger potentiel présenté par ce type d'installation, risque qui peut être qualifié de tout à fait envisageable, voire probable», poursuit le jugement, et donc pour les riverains il y a «une crainte légitime d'une atteinte directe à leur santé».

Un «Grenelle des antennes», qui vise à répondre aux craintes suscitées par les ondes qu'elles émettent, aura d'ailleurs lieu le 19 mars.

(Source AFP)

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Source : http://www.liberation.fr/societe/0101466455-sfr-condamne-a-son-tour-a-demonter-une-antenne-relais

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SFR condamné à démonter une antenne-relais - Le Figaro - 03/03/2009

Après la condamnation de Bouygues Telecom, c'est au tour de la filiale de Vivendi d'être contraint de démonter une de ses antennes-relais.

A Châteauneuf-du-Pape,dans le Vaucluse, les habitants riverains d'une antenne relais appartenant à SFR sont soulagés. En effet, l'installation située à 135 mètres de leur propriété, dans le vignoble voisin, est condamnée à être démontée, suite à la décision du tribunal de grande instance de Carpentras, qui affirme s'être basé sur la décision de justice du 4 février 2009 prise par la Cour d'Appel de Versailles concernant la condamnation de Bouygues Telecom à démonter les installations d'émission-réception d'une antenne-relais dans le Rhône. Le Tribunal de grande instance a, pour sa part, considéré qu'il existe un «questionnement tout à fait sérieux portant sur le danger potentiel présenté par ce type d'installation» dans son jugement.

Un «Grenelle» sur les antennes-relais

La condamnation de SFR est différente de celles précédemment obtenues par les riverains. Comme le souligne l'association Robin des Toits, cette décision est une première. En effet, jusqu'à présent la reconnaissance de possibles nuisances ne concernait que les antennes situées sur le toit de l'immeuble des plaignants ou du moins dans une proximité immédiate. Dans ce cas, l'habitation concernée est à plus d'une centaine de mètres de l'antenne relais. Robin des Toits, aussi appelé association nationale pour la sécurité sanitaire dans les technologies sans fils, pense ainsi qu'il y a «fort à parier que la moisson va croître en abondance».

Cependant l'impact du jugement est incertain. SFR fera vraisemblablement, comme Bouygues Telecom avant lui, appel. Il n'est donc pas certain que les riverains obtiennent, au final, gain de cause. De plus, le tribunal de Carpentras a souligné l'«impact visuel exceptionnel» de l'antenne, faisant ainsi de cette décision un cas particulier. L'avocat de la famille, Maitre Bielle, déclare ainsi dans Vaucluse Matin qu'«un propriétaire a un droit sur son environnement et lorsqu'on dépasse les inconvénients dits normaux de voisinage, c'est une atteinte à son droit de propriété». L'aspect «exceptionnel» de cette nuisance visuelle pourrait également contribuer à limiter l'impact de cette décision.

Face à la montée en puissance de ce type d'affaires, un «Grenelle» sur les antennes-relais de téléphonie mobile va se tenir le 19 mars, afin de répondre aux inquiétudes suscitées par les ondes qu'elles émettent.

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Voir également :

- Après le Jugement d’Appel de Versailles contre Bouygues Télécom, le Jugement de Carpentras - 02/03/2009

- Antennes-relais de Téléphonie Mobile : le JUGEMENT de la Cour d'Appel de Versailles - 04/02/2009

- Condamnation de SFR par le TGI de Carpentras et le 'Grenelle des Antennes' - RMC - 04/03/2009

- 'Antenne-relais: le gouvernement va organiser une table ronde (Jouanno)' - AFP - Associated Press- 04/03/2009

- VIDEO - Le Figaro.fr / SANTE : « Il faut interdire les portables aux enfants » - 18/06/2008