Danger téléphone portable et antenne relais, danger wifi pour la santé, dangers téléphone sans-fil DECT (cancer du cerveau...)

Récapitulatif du danger
de la téléphonie mobile et du Wi-fi

Outils d'action : le Pack Robin + la "TROUSSE"


Comprendre et démontrer les dangers du téléphone portable et les antenne-relais GSM, UMTS (3G), 4G mais aussi du Wi-fi, du Bluetooth et des téléphone sans fil DECT...
la_trousse_2018.pdf La_TROUSSE_2018.pdf  (255.69 Ko)
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Mises en cause de l'expertise officielle sur les dangers de la téléphonie mobile


Comment désactiver le wifi ?

Comment désactiver le Wifi (Wi-Fi) chez soi :

Par défaut, la plupart des "box" ADSL ont l'option wifi activée, source permanente (*) d'émission "type téléphonie mobile" dont la toxicité a été prouvée scientifiquement. (**)

Celui-ci est toxique non seulement pour votre bébé, pour vous et pour votre entourage, y compris vos voisins !

Voici comment désactiver le Wifi pour s'en protéger et ne plus en faire "profiter" ses voisins !

(*) Un Wifi non-désactivé émet en permanence, que l'ordinateur soit allumé/connecté ou pas.
(**) Les ondes du wifi sont des hyperfréquences (micro-ondes) pulsées en extrêmement basses fréquences (ELF) du type téléphonie mobile dont la nocivité a été démontrée notamment par le rapport scientifique Bioinitiative.



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LES FICHES INFO : L’implantation d'une antenne-relais (1ère partie)



LES ACTIONS
 
 
A ce jour, trois actions sont possibles :
 
  1. Contester l’autorisation d’urbanisme qui permet la construction de l’antenne-relais et/ou de ses locaux ou installations nécessaires à son fonctionnement ;
  2. Contester l’autorisation d’émettre des ondes ;
  3. Engager une action indemnitaire si l’antenne est déjà implantée mais que le permis de construire a été illégalement délivré.

1.Contester l’autorisation d’urbanisme

Il convient de distinguer l’ouvrage d’antenne-relais et les locaux ou installations nécessaires à son fonctionnement.
 
  1. L’ouvrage d’antenne-relais est en principe soumis à déclaration préalable et par exception au permis de construire
Si l’ouvrage d’antenne relais se situe en dehors d’une zone protégée, alors il est soumis à déclaration préalable en vertu de l’article R.421-9 du Code de l’urbanisme, et ce, quelle que soit sa hauteur.
Si l’ouvrage d’antenne relais se situe au sein d’une zone protégée, alors il est soumis à permis de construire en vertu d’une lecture combinée des articles R.421-1 et R.421-9 du Code de l’urbanisme.
Dans ce contexte, il importe donc de définir la notion de « zone protégée » pour déterminer l’hypothèse dans laquelle on se trouve.
On entend par zone protégée les zones énumérées à l’article R. 421-9 du code de l’urbanisme, à savoir les :
  • Sites patrimoniaux remarquables
Les sites patrimoniaux remarquables sont « les villes, villages ou quartiers dont la conservation, la restauration, la réhabilitation ou la mise en valeur présente, au point de vue historique, architectural, archéologique, artistique ou paysager, un intérêt public» (article L. 631-1 code du patrimoine).
Les sites patrimoniaux remarquables se substituent aux anciens dispositifs de protection :
  • secteurs sauvegardés,
  • zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP),
  • aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP).
 
  • Sites classés ou en instance de classement
Le régime des sites classés est codifié aux articles L. 341-1 à 22 du code de l’environnement. Cette législation s’intéresse aux monuments naturels et aux sites « dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général ». L’objectif est de conserver les caractéristiques du site, l’esprit des lieux, et de les préserver de toutes atteintes graves.
 
  • Abords des monuments historiques
La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a redéfini les dispositions applicables aux abords de monuments historiques pour en faire un véritable outil de la politique en faveur du patrimoine culturel.
Les immeubles qui forment avec un monument historique un ensemble cohérent ou qui sont susceptibles de contribuer à sa conservation ou à sa mise en valeur sont protégés au titre des abords.
 
Il résulte de ce qui précède que dans les centres villes historiques, de nombreux quartiers des très grandes villes (Paris, Lyon, Marseille…), les villages pittoresques, les sites remarquables… un permis de construire s’impose.
 
Vous trouverez ci-dessous un tableau synthétique des différentes situations :
 
NATURE DE L’AUTORISATION D’URBANISME AUCUNE DÉCLARATION PREALABLE PERMIS DE CONSTRUIRE
Caractéristiques du projet
 
Antennes relais situées en dehors d’une zone protégée   X  
Antennes relais situées au sein d’une zone protégée     X
 
 
 
 
 
  1. Les locaux ou installations nécessaires au fonctionnement des antennes relais sont en principe soumis à déclaration préalable et par exception au permis de construire
A la différence des ouvrages d’antenne-relais, les locaux et installations nécessaires à leur fonctionnement sont soumis à déclaration préalable si deux conditions cumulatives sont remplies :
  • Etre situés en dehors d’une zone protégée (telle que décrite ci-dessus) ;
  • Avoir une surface de plancher et une emprise au sol comprises entre 5m2 et 20 m;
En revanche, ces locaux ou installations seront soumis à permis de construire dans l’une ou l’autre de ces situations :
  • S’ils sont situés dans une zone protégée (telle que décrite ci-dessus) ;
  • Si leur surface plancher ou leur emprise au sol dépasse 20 m;
 
Enfin, ces locaux ou installations ne seront soumis à aucune formalité préalable si :
  • Leur surface de plancher et leur emprise au sol sont inférieures à 5 m2.
 
Vous trouverez ci-dessous un tableau synthétique des différentes situations :
 
NATURE DE L’AUTORISATION D’URBANISME AUCUNE DÉCLARATION PREALABLE PERMIS DE CONSTRUIRE
Caractéristiques du projet
ZONE PROTEGEE
Locaux et installations nécessaires au fonctionnement des antennes-relais     X
ZONE NON PROTEGEE
Locaux et installations nécessaires au fonctionnement des antennes-relais
 
SP et ES comprises entre 5m2 et 20 m2
  X  
Locaux et installations nécessaires au fonctionnement des antennes-relais
 
SP ou ES supérieure à 20 m2
    X
Locaux et installations nécessaires au fonctionnement des antennes-relais
 
SP et ES inférieure à 5 m2
X    
 
 
 
  1. Que faire si le projet d’implantation d’antennes relais et/ou de leurs locaux ou installations nécessaires à leur fonctionnement fait l’objet d’une autorisation d’urbanisme (déclaration préalable ou permis de construire)
La décision peut être contestée par un tiers.
Le délai de recours contentieux à son égard court à compter du premier jour d’une période continue de deux mois d’affichage de la décision sur le terrain (R.600-2) [et non pas à compter de la date de signature de cette décision].
Nous pouvons vous aider pour ce recours en justice.
 
 
  1. Que faire si le projet d’implantation d’antennes relais et/ou de leurs locaux ou installations nécessaires à leur fonctionnement est implanté sans avoir fait l’objet d’une autorisation d’urbanisme (déclaration préalable ou permis de construire) alors qu’il était soumis à une telle autorisation ?
 
  • Faire une demande (lettre recommandée avec accusé de réception) au maire :
 
  • d’établir un procès-verbal de constat d’infraction, soit par lui-même, soit par un agent assermenté ;
  • après le constat, de prendre un arrêté interruptif de travaux si les travaux sont en cours (en pratique, les travaux seront très certainement déjà achevés) ;
  • de saisir le Procureur de la République sur le fondement de l’article 40 du code de procédure pénale ;
  • d’enjoindre au pétitionnaire de déposer un dossier d’autorisation d’urbanisme (déclaration préalable ou permis de construire) pour régulariser la construction si elle peut l’être (vous pourrez le cas échéant contester la décision qui sera rendue à ce sujet) ;
  • d’enjoindre à l’opérateur de démolir sa construction si elle ne peut pas être régularisée.
 
  • Si le maire refuse de faire droit à cette demande (refus explicite ou refus implicite né après un délai de deux mois continus à compter du jour de la réception de la demande), il est possible de saisir le tribunal administratif compétent d’un recours contentieux.
 

2.Contester l’autorisation d’émettre rendue par l’ANFR

 
Avant tout recours contre une décision d’émettre rendue par l’ANFR, quelques préalables doivent être accomplis :
 
  1. Vérifier si une autorisation a été donnée par l’ANFR
 
Se rendre sur le site internet Cartoradio.fr et vérifier si une décision existe pour l’antenne en question (en tapant l’adresse de cette dernière) :
 
  • S’il y a une décision d’émettre  è  demander à l’ANFR la communication de cette décision (puis recours CADA dans le mois suivant le refus, le cas échéant).
 
  • S’il n’y a pas de décision d’émettre è vérifier très régulièrement le site Cartoradio.
 
  • S’il n’y a pas de décision d’émettre ET que l’antenne émet déjà en pratique è faire intervenir sur place un huissier de justice pour qu’il constate la réalité des émissions, tout en consultant régulièrement le site internet Cartoradio + demander à l’ANFR la décision d’émettre.
 
  1. Lorsqu’on dispose de l’autorisation d’émettre
 
A partir du moment où l’on dispose de la décision d’émettre (à demander à l’ANFR lorsque vous connaissez ses références, nous pouvons vous aider si vous ne parvenez pas à l’obtenir), il est possible de contester sa légalité devant le Tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la mise en ligne de son existence sur le site internet de l’ANFR.
 
è sur le fondement du décret du 3 mai 2002 et du principe de précaution :
 
  • analyser les lieux pour savoir s’il y a une population fragile à proximité de l’antenne relais (écoles, maternités, hôpitaux, EHPAD, foyers...etc). Il faut toutefois garder à l’esprit que par exemple un enfant peut être autant voire plus exposé au domicile de ses parents qu’à l’école. L’appréciation doit donc se faire au cas par cas.
 
  • faire vérifier le niveau d’exposition aux ondes. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que les seuils limites d’exposition fixés par voie réglementaire sont si élevés qu’ils seront toujours respectés.
 
  • Invoquer le principe de précaution si vous estimez être dans une situation atypique (car présence de personnes sensibles, selon la configuration des lieux, niveau d’exposition qui vous semble excessif…).
 
* sur le fondement du code des postes et des télécommunications, deux types de servitudes nous intéressent. Il s’agit des :
 
  • Servitudes de protection des centres radioélectriques d'émission et de réception contre les obstacles (articles R.21 et suivants).
 
  • Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (articles R.27 et suivants).
Ces servitudes sont annexées au PLU : vérifier si le projet d’antenne relais se situe dans l’un de ces périmètres. Dans certaines hypothèses bien définies par le code des postes et des télécommunications, une autorisation préalable du ministre de tutelle est nécessaire.
 
Il est possible de contester cette décision d’émettre devant le juge administratif si une illégalité paraît l’affecter. Nous pouvons vous aider à ce sujet.
 

3. Engager une action indemnitaire

 
Si une antenne a été implantée à proximité immédiate de votre habitation de manière illégale, il est désormais possible, depuis un arrêt rendu par le Conseil d’Etat le 24 juillet 2019, d’engager la responsabilité de la commune qui a délivré l’autorisation d’urbanisme litigieuse.
Il s’agit par cette action, de compenser la perte de la valeur vénale de votre habitation ou de votre terrain.
Pour cela, il convient :
  • D’étudier le permis de construire délivré pour identifier s’il a été délivré illégalement ;
  • Si l’illégalité du permis est avérée, il s’agit ensuite d’adresser au Maire de la commune qui a délivré le permis de construire illégal, une demande indemnitaire à hauteur de la perte de la valeur vénale de votre bien. Cette demande doit être chiffrée et accompagnée de tous les justificatifs en votre possession. Elle doit enfin être envoyée en lettre recommandée avec accusé de réception ;
  • Si le maire répond positivement à votre demande, l’affaire s’arrête là.
  • En revanche, si le maire répond expressément par la négative ou s’il s’abstient de vous répondre, cette abstention doit s’analyser comme un refus tacite d’indemnisation. Dans cette hypothèse, vous disposez de deux mois (à compter de la réponse explicite ou au terme d’un premier délai de deux mois conduisant à une décision implicite de rejet), pour saisir le juge administratif d’un recours indemnitaire contentieux.
 
(Préconisations de Me Vincent Corneloup – 1er oct 2019)
 
 
 

'RÉTICENCE DOLOSIVE' ET NULLITÉ DU CONTRAT

 
Les contrats d’installation d’antennes-relais comportent TOUS un cas de nullité judiciaire nommé « dol » ou « réticence dolosive ».
 
Le « dol » est la dissimulation délibérée, dans un contrat, d’une information qui en modifie la substance.
Ici, le fait que les opérateurs n’inscrivent pas dans le contrat, en termes clairs et sans équivoque, qu’ils ne garantissent en rien l’absence de risques sanitaires.
TOUS les contrats d’installation d’antennes-relais peuvent être attaqués judiciairement en NULLITE POUR DOL.
  • Par jugement rendu le 5/12/2000, le Tribunal d’Instance de Montpellier a prononcé la nullité pour DOL d’un contrat passé entre un syndicat de copropriétaires et un opérateur de téléphonie mobile (SFR).
Par contrat, en date du 4/06/1999, SFR avait obtenu l’autorisation d’implanter une antenne de téléphonie mobile sur l’immeuble « Toulouse », à Montpellier, moyennant un loyer annuel de 39 500 francs.
Le syndic de l’immeuble arguant de la nullité du contrat pour vice de consentement, notifia, le 5/11/1999, à l’opérateur qu’il devait mettre fin à son exploitation.
L’opérateur saisit alors le TI de Montpellier pour exiger la remise en exploitation de l’installation sous astreinte de 5 000 francs par jour de retard et la condamnation du Syndicat à la somme de 1 339 267,36 francs, toutes causes de préjudice confondues.
Le Tribunal, se fondant sur une réticence dolosive de l’opérateur, a justifié la nullité du contrat.
Il a estimé que « SFR, professionnelle, qui connaissait parfaitement les problèmes soulevés par les scientifiques sur les répercussions de ce genre d’installation sur la santé humaine se devait d’en informer son cocontractant, simple particulier, et de lui fournir tous les renseignements permettant de soumettre à l’AG des copropriétaires un dossier objectif ».
Rappelons pour mémoire que le « dol », cause de nullité relative du contrat, peut être invoqué dans un délai de 5 ans à compter de la conclusion du contrat.

Voir également :
- Annulation pour dol d'un contrat liant un syndicat de copropriétaires à la S.A SFR pour l'exploitation de trois antennes-relais (2000)
- Arrêt de Cassation - Antennes relais: Nullité d’un contrat avec l’opérateur SFR - 23/01/2008
 
 
LES DELAIS
La loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, appelée Loi E.L.A.N, a réduit de 2 mois à 1 mois les délais de demande d’autorisation adressées aux maires par les opérateurs, ou de début des travaux de modifications d’une installation.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=9099EF4E12E1080656FAC11D52E822F6.tplgfr25s_2?idArticle=LEGIARTI000037671892&cidTexte=LEGITEXT000006070987&categorieLien=id&dateTexte
 

CALCUL DU CHAMP ÉLECTRIQUE EFFICACE SELON LA DISTANCE  
 
Formule de calcul :

Champ électrique efficace (en Volt/m) =
[Racine carrée de (30 x PIRE en Watts) ] / distance (en mètres)   
 
"PIRE" : Puissance Isotrope Rayonnée Équivalente, exprimée en  DB (gain), mais qui peut se convertir en puissance (W).
Le PIRE d’une antenne 4G de 33 db correspond à environ 1000 W.
 
Pour une habitation située à une distance de 100m, on peut calculer ainsi le champ électrique : 
Champ électrique (en V/m) = [Racine carrée de (30 x 1000)] / 100 = 1.73 V/m 
Pour respecter la norme de 0,6 V/m (conseillée par la Résolution 1815 du Conseil de l’Europe – 27 mai 2011) dans  un lieu de passage, il faudrait que l'antenne se situe à plus de 300m de la 1ère habitation.
Si on veut respecter la norme de 0,2 V/m (norme à atteindre préconisée par le Parlement européen et le rapport BioInitiative), il faudrait placer l'antenne à 600m de la 1ère habitation.  
 
Il n'y a pas de distance acceptable ou réglementaire, mais : 
- l’ANSES recommande la prudence quant à l’installation d’antennes-relais à  proximité de bâtiments publics accueillant des enfants. 
- une autorisation d’émettre doit être demandée à l’ARCEP si le PIRE dépasse 5W 
 
La seule valeur valable est celle préconisée par les scientifiques indépendants et appliquant le Principe constitutionnel de Précaution, reprise le 27 mai 2011 par la Résolution 1815 du Conseil de l'Europe,  c'est-à-dire une VLE (Valeur Limite d'Exposition) à 0,6 V/m immédiatement et à 0,2 V/m le plus rapidement possible.  
 
L'ensemble des radiofréquences des technologies des télécommunications sans fil sont classées par le CIRC-OMS dans le Groupe 2B, potentiellement  cancérogène (31 mai 2011).  
 
Être exposé à de faibles valeurs 24h/24h est toxique pour le vivant, humain, animal et végétal.  C'est « l'effet cumulatif », décrit par les Dr Sadickova, Zaret, Lai et Carino  depuis 1973, qui démontre que, contrairement aux effets thermiques qui  disparaissent quand disparaît la cause, les perturbations dues aux effets  biologiques dits "spécifiques", quand elles dépassent la capacité d'auto-réparation, demeurent même en absence de cause, en raison de la dégradation organique et de ses conséquences.  
 
 
IMPOTS

Les propriétaires loueurs d'emplacements doivent penser à déclarer le montant de la location aux impôts.
 
 
RECOMMANDATIONS

L’exposition aux rayonnements électromagnétiques ne se limite pas aux antennes-relais.
Pour se protéger, il faut arriver à supprimer les WiFi, remplacer si possible les téléphones de maison sans fil par des filaires ou des éco-DECT. (voir fiche Limiter son exposition)

Il serait utile, par quartier, de se munir d’un kit de mesures de champs électromagnétiques (hautes fréquences, basses fréquences) et d’un ohmmètre pour la mesure de la « terre ».

Pour toute demande d'information juridique dans le domaine des antennes relais et exclusivement antennes relais, hors des informations générales proposées dans les fiches de Robin, écrire à : antrelais-juridique@robindestoits.org .
 
Robin des Toits 25 juillet 2019

Fiche téléchargeable ici .

 

Robin des toits
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