Les procès contre les antennes de téléphonie mobile vont-ils s’emballer ? La victoire, mercredi, devant la cour d’appel de Nanterre par trois couples de Tassin-la-Demi-Lune, (banlieue de Lyon) contre Bouygues Telecom l’obligeant à éteindre son relais, pourrait faire école. Hier, Etienne Cendrier, le porte-parole de Robin des Toits, disait «crouler sous les coups de fil. On avait trois à quatre procès dans les tuyaux. On va vers une bonne dizaine». Hier, Bouygues Telecom s’interrogeait sur l’opportunité d’une saisine de la Cour de cassation. L’arrêt a créé une onde de choc. Il s’agit «d’un revirement de la jurisprudence», selon Richard Forget, avocat des ménages. Les cours d’appel n’avaient jamais confirmé la condamnation d’un opérateur à démonter ses installations. Jusqu’à ce que les plaignants lyonnais soulèvent «le trouble anormal de voisinage».
Risque. Nul besoin d’invoquer des études incriminant les antennes, pas plus qu’ils n’ont reproché à Bouygues l’absence de démonstration de leur innocuité. Ils se sont contentés de dire qu’ils subissaient un trouble du fait d’être exposés à un risque sanitaire - les champs électromagnétiques - qui fait l’objet de controverses scientifiques. «Mais ce n’est pas un renversement de la charge de la preuve», prévient l’avocat. Pas plus qu’il s’agit d’un arrêt rendu au nom du principe de précaution. Toutefois, ce principe inspire l’argumentation de la cour d’appel, selon Arnaud Gossement, le porte-parole de France-Nature-Environnement. Et ce alors que la loi dite Grenelle 1, en discussion au Sénat, doit renverser la charge de la preuve, obligeant à l’avenir les SFR, Bouygues et consorts, à démontrer l’innocuité de leurs ondes. Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat à l’Economie numérique, s’est-elle souvenue de ses batailles contre les antennes ? En tout cas hier, à la tribune de l’Assemblée, elle a annoncé la tenue d’une «conférence citoyenne», un «Grenelle des fréquences» , face aux préoccupations relayées par les députés.
En attendant, Bouygues promet de «cesser très vite les émissions». Tandis que Robin des Toits calme le jeu : «Nous ne voulons pas le démantèlement général des antennes. La technologie peut se conjuguer avec la sécurité.» Et de rappeler que les seuils d’exposition aux ondes tolérés en France sont très supérieurs à ceux imposés en Suisse ou en Italie.
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Source : http://www.liberation.fr/economie/0101317392-la-lutte-antiantennes-relayee-par-les-juges
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Voir également :
- Téléphonie Mobile : le JUGEMENT de la Cour d'Appel de Versailles - 04/02/2009
- ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE : démontage confirmé en Appel - 04/02/2009
- Bouygues Télécom condamné pour exposition à un risque sanitaire : jugement intégral du TGI de Nanterre - 18/09/2008
- Bouygues Telecom condamné à des dommages et intérêts pour 'exposition à un risque sanitaire' - JT France 2 - France 3 - M6 - 01/10/2008
- Bouygues Telecom condamné à retirer une antenne relais - RTL - France Info - 01/10/2008
- 'Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne relais' - Le Nouvel Obs / AFP - Le Parisien - 01/10/2008
- France 3 - @ la carte : 'Antennes : la justice condamne' - 08/10/2008
- Téléphonie mobile, Wifi, Wimax : UN SCANDALE SANITAIRE
Risque. Nul besoin d’invoquer des études incriminant les antennes, pas plus qu’ils n’ont reproché à Bouygues l’absence de démonstration de leur innocuité. Ils se sont contentés de dire qu’ils subissaient un trouble du fait d’être exposés à un risque sanitaire - les champs électromagnétiques - qui fait l’objet de controverses scientifiques. «Mais ce n’est pas un renversement de la charge de la preuve», prévient l’avocat. Pas plus qu’il s’agit d’un arrêt rendu au nom du principe de précaution. Toutefois, ce principe inspire l’argumentation de la cour d’appel, selon Arnaud Gossement, le porte-parole de France-Nature-Environnement. Et ce alors que la loi dite Grenelle 1, en discussion au Sénat, doit renverser la charge de la preuve, obligeant à l’avenir les SFR, Bouygues et consorts, à démontrer l’innocuité de leurs ondes. Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat à l’Economie numérique, s’est-elle souvenue de ses batailles contre les antennes ? En tout cas hier, à la tribune de l’Assemblée, elle a annoncé la tenue d’une «conférence citoyenne», un «Grenelle des fréquences» , face aux préoccupations relayées par les députés.
En attendant, Bouygues promet de «cesser très vite les émissions». Tandis que Robin des Toits calme le jeu : «Nous ne voulons pas le démantèlement général des antennes. La technologie peut se conjuguer avec la sécurité.» Et de rappeler que les seuils d’exposition aux ondes tolérés en France sont très supérieurs à ceux imposés en Suisse ou en Italie.
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Source : http://www.liberation.fr/economie/0101317392-la-lutte-antiantennes-relayee-par-les-juges
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Voir également :
- Téléphonie Mobile : le JUGEMENT de la Cour d'Appel de Versailles - 04/02/2009
- ANTENNES-RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE : démontage confirmé en Appel - 04/02/2009
- Bouygues Télécom condamné pour exposition à un risque sanitaire : jugement intégral du TGI de Nanterre - 18/09/2008
- Bouygues Telecom condamné à des dommages et intérêts pour 'exposition à un risque sanitaire' - JT France 2 - France 3 - M6 - 01/10/2008
- Bouygues Telecom condamné à retirer une antenne relais - RTL - France Info - 01/10/2008
- 'Bouygues Telecom condamné à démonter une antenne relais' - Le Nouvel Obs / AFP - Le Parisien - 01/10/2008
- France 3 - @ la carte : 'Antennes : la justice condamne' - 08/10/2008
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