Appel à candidatures sur les ondes à destination des communes et communautés de communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines

Le présent appel à candidatures vise à identifier des communes ou des communautés volontaires pour réaliser sur tout ou partie de leur territoire les modélisations et les expérimentations liées à l’exposition des ondes mais également pour l’identification et l’expérimentation de nouvelles procédures de concertation et d’information locale.

Les communes et communautés se portent candidates pour les deux volets des expérimentations, c’est-à-dire à la fois pour l’abaissement de l’exposition et pour la concertation.

L’appel à candidatures est ouvert aux communes et communautés pendant la période du 17 septembre au 31 octobre 2009.

Sur la base des candidatures reçues, l’identification des communes d’une part pour les travaux sur l’exposition et d’autre part pour l’expérimentation sur la concertation aura lieu début novembre par le comité opérationnel.

Les différentes modélisations et expérimentations sur l’exposition et la concertation seront menées entre novembre 2009 et avril 2010.

Dix à vingt communes ou communautés seront retenues pour les expérimentations sur l’abaissement de l’exposition.

Cinq communes ou communautés seront retenues pour les expérimentations sur la concertation et l’information.

Les communes retenues pour l’expérimentation accompagneront l’étude sur l’abaissement de l’exposition, de réunions publiques d’information à différentes étapes du processus, et notamment en amont de la mise en œuvre et en aval des expérimentations une fois les résultats finaux connus. Elles pourront bénéficier d’une assistance de l’Etat pour ce faire.

L’appel à candidatures est constitué de 2 volets :

* un document de présentation des expérimentations qui doit être impérativement lu par les postulants avant qu’ils se portent candidat

* un questionnaire en ligne dont le remplissage tient lieu de candidature et dont le lien est spécifié plus bas


Pour en savoir plus :

* S’inscrire et remplir le questionnaire

* Télécharger la présentation des expérimentations (format PDF - 376.4 ko)

* Consultez le communiqué de presse (format PDF - 21.9 ko)


Crédits photos animation :

MEEDDM/Arnaud Bouissou, Laurent Mignaux, Bernard Suard
Fotolia/Maschio Siculo

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Source : http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=5831

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Voir également :

- Villes pilotes candidates au 0,6V/m !