Les preuves scientifiques des dangers pour la santé de la téléphonie mobile (téléphone portable, antenne-relais, WiFi, Wimax, Bluetooth, sans fil DECT) : le rapport « Bioinitiative » :
Lire et télécharger en Français l'essentiel de ce rapport d'études internationales de 600 pages publié par le BIOINITIATIVE WORKING GROUP prouvant les dangers des émissions "type téléphonie mobile" (téléphone portable, antennes relais GSM, UMTS, ondes Wifi, Wimax, Bluetooth, téléphone sans fil DECT...) pour la santé.
Pour la première fois un Tribunal du travail vient de rendre (en appel) un jugement qui reconnaît l’origine professionnelle de la maladie d’un gérant de société de Brescia. Pendant 10 ans il a travaillé des heures et des heures en utilisant un téléphone portable et un téléphone sans fil. L'homme, Innocenzo Marcolini 57 ans, était atteint par une tumeur bénigne du nerf trijumeau. La chirurgie l’a sauvé, mais les conséquences sur sa qualité...
Les attendus du jugement stipulent que l'installation de la structure «viole les garanties constitutionnelles" des personnes touchées par les rayonnements.
RANCAGUA .- La Commission des recours de la Cour d’Appel de Rancagua a ordonné à la compagnie de téléphonie mobile Entel PCS de démanteler un site d’antenne relais de téléphonie mobile situé dans la ville de Santa Cruz à O’Higgins.
Dans un jugement unanime, le...
La cour d'appel de Versailles confirme un jugement du tribunal de Nanterre. Une décision inédite
Mercredi 04 février, Bouygues Télécom a été condamné par la cour d'appel de Versailles à démonter une antenne relais à Tassin-la-Demi-Lune, dans la banlieue lyonnaise. L'antenne est installée chez un particulier qui a passé un accord avec l'opérateur. Des voisins ont porté plainte pour trouble anormal du voisinage. Ils ont obtenu gain de...
L'interview d'une plaignante, Florence Lagouge, de son avocat Me Richard Forget et de Louis Descars, avocat de Bouygues Télécom - sont en bas de page C'est une "première", selon l'avocat des plaignants. Bouygues Télécom a été condamné mercredi par la cour d'appel de Versailles à démonter une antenne-relais installée en 2006 à quelques mètres de maisons habitées par trois familles à Tassin-la-demi-Lune, en banlieue lyonnaise. Une décision de...
Un Jugement de la Cour d'Appel de Versailles en date du 04 Février 2009 condamne BOUYGUES TELECOM à démonter des antennes dans la commune de Tassin la Demi-lune. Commune de l'agglomération lyonnaise.
Ce Jugement obtenu par Maître Richard FORGET est d'importance considérable et appelé à une résonance étendue.
Tout d'abord, parce qu'il est fondé sur la nécessité d'application du Principe Constitutionnel de Précaution.
Et...
L’arrêt rendu ce 15 Janvier 2008 par la 1er Chambre de la Cour d'Appel de Nîmes sur renvoi de Cassation dans l’affaire concernant l’opérateur de téléphonie mobile SFR (Société Française de Radiophonie) contre Monsieur Jean Fouque n’a rien d’extraordinaire en soi au niveau du droit. , Néanmoins c’est une des premières fois que sont opposés des articles du Code de la Consommation concernant des baux pour des sites d’antennes relais, infirmés...
Le vote en A.G de copropriété de la résolution, concernant l'installation d'antennes-relais de téléphonie mobile, doit se faire à l'unanimité des copropriétaires. La double majorité qualifiée de l'article 26 n'est plus suffisante.
En effet :
L'arrêt du 7 avril 2005 rendu par la 23ème Chambre d'Appel du tribunal de Paris impose l'unanimité des copropriétaires pour :
- toute installation d'antennes-relais de téléphonie...
Cour d'appel de Bordeaux.
Affaire Bouygues Telecom contre un couple de riverains d'antenne relais.
La pollution visuelle d'un poteau émetteur dans un environnement rural est reconnue comme trouble anormal de jouissance.
Au surplus, la perte de valeur de la maison, non seulement en raison de ce trouble anormal mais en raison de la "dangerosité" qui pourrait être évoquée par de futurs acquéreurs est estimée à plus de 30 000...
En février 2001, le Maire de Pertuis (Vaucluse) a pris un arrêté prescrivant "qu'aucune
installation d'antenne de radiotéléphonie mobile ne pourra être implantée sur le territoire
communal à moins de 300 mètres d'une habitation ou d'un établissement recevant du
public."
Bouygues Télécom , France Télécom Mobiles et SFR ont saisi le TA de Marseille pour demander l'annulation de cet arrêté.
Par jugement du 20 avril 2004, le TA...
Tribunal Administratif de Marseille, 09/03/2004 Commentaire Robin des Toits : Cette jurisprudence autorise tous les maires de France à voter des arrêtés réglementant l'implantation d'antennes-relais dans leur commune au nom du principe de précaution.
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Voir également :
- Rappel de ce que les Maires peuvent faire : 3 documents à diffuser - 10/01/2009
Résumé de l'information sur les dangers de la téléphonie mobile : portable et antennes GSM, UMTS (3G), Wimax, Wi-fi, Bluetooth, téléphone sans fil DECT ...
Livre d'ETIENNE CENDRIER : 'Et si la téléphonie mobile devenait un scandale sanitaire ?'
Les droits d'auteur sont intégralement versés à Robin des Toits.
Etienne Cendrier, porte-parole de Robin des Toits, démontre que les dangers potentiels de la téléphonie mobile (téléphones portables, antennes-relais, wifi, wimax, bluetooth, etc ...) sont connus de l'industrie depuis des années...
Par défaut, la plupart des "box" ADSL ont l'option wifi activée, source permanente (*) d'émission "type téléphonie mobile" dont la toxicité a été prouvée scientifiquement. (**)
Voici comment désactiver le Wifi pour s'en protéger et ne plus en faire "profiter" ses voisins !
(*) Un Wifi non-désactivé émet en permanence, que l'ordinateur soit allumé/connecté ou pas.
(**) Les ondes du wifi sont des hyperfréquences (micro-ondes) pulsées en extrêmement basses fréquences (ELF) du type téléphonie mobile dont la nocivité a été démontrée notamment par le rapport scientifique Bioinitiative.
Pourquoi une alerte sanitaire ?
Danger du sans fil
BioInitiative_Report_Essentiel.pdf
pack_robin_20100502.zip
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