En 2003, les principales compagnies mondiales de réassurance - en particulier la LLoyds, la Swiss de Ré, Allianz... - déclarent publiquement qu'elles ne couvrent plus la téléphonie mobile.

Elles tirent les conséquences d'un rapport sur les risques que l'une d'elles a commandé à titre privé à un grand scientifique britannique.

Depuis cet évènement, les opérateurs peuvent présenter des certificats d'assurance mais se refusent à rendre publiques les listes d'exclusion de leurs polices qui seules peuvent donner des précisions sur l'étendue de la couverture.

Toutefois, dans diverses polices des assureurs qui fournissent des certificats aux opérateurs, la liste d'exclusion comporte les dommages de toute nature liés aux champs et ondes électromagnétiques.

PJ :
1. Le Figaro Economie, 19 Février 2003
Article à télécharger sur le désengagement des réassureurs et des assurances des opérateurs de téléphonie mobile à couvrir les risques liés à la téléphonie mobile.

2. Document AXA Assurance : AVENANT MODIFIANT LES CONDITIONS DE VOTRE CONTRAT D’ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE - AXA ASSURANCE du 01/09/2006

EXTRAIT du CONTRAT RC :
"(... ) sont désormais exclus :
• les dommages de toute nature, causés par l’amiante.
• les dommages de toute nature, causés par le plomb.
• les dommages de toute nature causés par les champs et ondes électromagnétiques "

Sur ce sujet des assurances des opérateurs mobile, voir :
- extrait du JT de 20h sur France 2 du 21/10/2003

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Voir également :

- FUITE DES ASSURANCES : Note de Robin des Toits